Noms de domaine : Duracell et les canettes de soda

La marque DURACELL ressort ses griffes ! Pour sa nouvelle action devant l’OMPI, elle rencontre un challenger Tchèque distributeur de boissons.

Nous espérons que cet article ne fâchera pas les canettophiles avec la célèbre marque de batteries. On peut comprendre pourquoi en observant l’illustration suivante :

Cette canette de boisson au design très évocateur fait parler d’elle depuis 2008 (34 900 résultats sur Google pour la requête « duracell energy drink » à l’identique). Elle est distribuée sous la marque  » + DURACELL® Energy Drink » .

La vitrine publique de cette initiative :

  • la  société El NIŇO BEVERAGES Inc. basée en République Tchèque (décrite comme le producteur de la boisson et le titulaire de la marque « + DURACELL® Energy Drink  » sur la FAQ du site officiel)
  • Jaroslav Petruska – HARD & SOFT, titulaire du nom de domaine DURACELLDRINK.COM qui active le site de la marque  » + DURACELL® Energy Drink »

Comme le précise la FAQ du site de boisson, leur canette n’a rien à voir avec le célèbre fabriquant de batteries ( Duracell Batteries BVBA )

Si nous vous parlons de cette aventure marketing savoureuse, c’est moins par goût immodéré du soda (même si un précédent article pourrait le laisser penser) que par curiosité juridique. Effectivement, le torchon brûle entre  les deux camps.

Le site de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle nous apprend que la société préférée des lapins roses percussionnistes vient de soumettre une plainte UDRP en janvier dernier concernant le nom de domaine DURACELLDRINK.COM.

Les plus perspicaces se demanderont pourquoi cette action a été engagée deux ans après l’enregistrement de DURACELLDRINK.COM. Ce délai est important pour plusieurs raisons, notamment si l’on considère l’activité liée au nom de domaine. De nombreux indices sur le Web laissent penser que le site était bien exploité sous le nom DURACELLDRINK.COM depuis son enregistrement en 2008.

On pourrait penser que le demandeur à choisi la date de renouvellement du nom de domaine (le 9 janvier) pour introduire sa plainte. Mais la démonstration s’arrête là : DURACELLDRINK.COM a été enregistré pour 10 ans (jusqu’en 2018) dès sa création.

Cette plainte UDRP traduit-elle la fin houleuse d’un accord de coexistence ? Une problématique liée à un intérêt légitime ? La réponse reste inconnue, mais en l’absence de transaction entre les parties, elle sera vraisemblablement donnée à la commission administrative nommée dans ce dossier.

Dans l’hypothèse où l’affaire serait inextricable au point de sortir du cadre des principes UDRP, on pourrait aussi s’attendre à un rejet de la plainte pour des questions de compétence. Il semble également que des poursuites judiciaires soient entamées devant les juridictions Tchèques sur le terrain de la contrefaçon. Cette situation complique encore un peu plus la mission de la commission administrative qui sera désignée pour le litige.

Si la tournure des évènements nous en donne l’occasion, nous vous donnons rendez-vous sur Vox Pi où nous évoquerons la décision qui pourrait intervenir dans les semaines à venir.

D’ici là, nous rappelons que les extensions .NL et .BE connaissent elles aussi des procédures arbitrales en matière de litiges portant sur des noms de domaine.

L’information peut être utile lorsqu’on visite http://www.duracelldrink.nl/ ou http://www.duracelldrink.be/ (liens laissés inactifs à dessein)

Source: VoxPI info

  • Post category:juridique